François Hollande peut dissoudre Génération Identitaire.

Ce week-end, de nombreuses voix associatives et/ou de gauche ont appelé à la dissolution du groupuscule Génération Identitaire, qui a réussi un incroyable coup de pub en occupant le chantier de la future mosquée de Poitiers, référence à Charles Martel incluse. Pour ce faire, il n'y a qu'une seule solution : une décision du président de la république, seule autorité habilitée à pouvoir dissoudre un groupe prônant une idéologie de haine.

Génération Identitaire a été fondée en septembre 2012 et c'est plus ou moins la première fois ce week-end qu'on en entend parler en France. Or, quelques semaines après la création de la branche jeunesse du Bloc Identitaire, le président est capable de dissoudre ce mouvement, pour cause d'incitation à la haine, grâce à la loi du 10 janvier 1936 renforcée par la loi dite Pleven de 1972 qui interdit toute association ou mouvement ayant comme fondement la haine de l'autre. Plus précisément, le chef de l'état a le pouvoir discrétionnaire de dissoudre tout groupe qui "provoquerait à la discrimination, à la haine ou à la violence envers un personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée" ou "propagerait des idées ou des théories tendant à justifier ou encourager cette discrimination, cette haine ou cette violence".

Si le président Hollande prenait cette décision, il lui suffirait de prendre un simple décret. Une annonce serait possible en conseil des ministres, mais pas obligatoire. Le seul recours possible pour le groupuscule d'extrême-droite serait alors de saisir le Conseil d'état qui devrait statuer en urgence. Toute personne tentant alors de reconstituer le groupe dissous serait passible d'une peine de trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende. De même, si le groupe refuse de se dissoudre, il encourt cinq ans de prison et 750 000 euros d'amende.