Val-de-Marne (94) Politique

Nogent débouté face à François Hollande.

Publié le  Par Jennifer Declémy

image article

DR

La plainte d'une association de Nogent a été déboutée hier par la justice : une association accusait François Hollande d'avoir plagié le slogan de la ville.

Le Tribunal de Grande Instance de Paris a rejeté la plainte de Marc Arazi, fondateur du mouvement politique Nogent qui reprochait au Parti Socialiste l'utilisation du slogan "le changement c'est maintenant", copié selon eux sur le slogan "Nogent c'est maintenant".

Les plaignants réclamaient l'interdiction de ce slogan dans la cinquième circonscription du Val-de-Marne car "portant atteinte à l'identité et l'indépendance de Nogent". Selon les juges, qui ont débouté le mouvement, ce dernier aurait du s'adresser au Conseil Constitutionnel, et condamne également les plaignants à verser 4000 euros d'amende à François Hollande, au Parti Socialiste et à la fédération socialiste du Val-de-Marne. Le mouvement se réserve le droit de faire appel.







Réagir

Si vous souhaitez voir votre commentaire apparaître directement sur le site sans attendre la validation du modérateur, veuillez vous identifier ou créer un compte sur le site Paris Dépêches.


Publier le commentaire

Me prevenir des réponses




Commande de vin

Vêtements bio

retour menuRetour au menu

© 2013 AMLCF - Réalisation : NokéWeb