Des drones ont survolé plusieurs sites sensibles parisiens

La Concorde, la Tour Eiffel, les Invalides, Bastille ou l’ambassade américaine. Dans la nuit du lundi 23 au mardi 24 février, des drones ont été aperçus volant entre 100 et 300 mètres au-dessus de ces sites sensibles de la capitale, selon des sources policières citées par l’AFP. Entre minuit et 6h du matin, les autorités ont tenté de trouver les pilotes de ces aéronefs de petite taille. En vain.
 

Deux enquêtes ont été ouvertes pour retrouver les conducteurs. L’une, concernant le survol de l’ambassade américaine, a été confiée à la section de recherche de la gendarmerie des transports aériens. Les autres, à la police judiciaire.

Des précédents

« Cela nous arrive de temps en temps d’en repérer », confiait une source policière à l’AFP, mais jamais autant n’avaient été aperçus « en une seule nuit ». Le 20 janvier dernier, le parquet de Paris avait déjà ouvert une enquête après qu’un drone ait été repéré en train de survoler l’Elysée. Une activité qui inquiète les autorités françaises depuis que 17 sites nucléaires, notamment dans le Tarn-et-Garonne, dans l’Aube et à Brest, ont été survolés par ce type d’engins.
 

Depuis 2010 et l’arrivée sur le marché de l’AR Drone, conçu par le constructeur français Parrot, l’utilisation de drones s’est étendue aux particuliers. Problème : les règles en la matière de survol restent méconnues des utilisateurs qui s’en servent comme d’un jouet. Un Nancéien de 18 ans en a fait les frais en 2014. Le jeune homme, qui avait réalisé des prises de vues de sa ville, ayant écopé d’une amende de 400€ pour non-respect de la réglementation et mise en danger de la vie d’autrui.

Interdictions et peines encourues

La virée nocturne des drones au-dessus de Paris est doublement interdite. D’abord, parce que le survol de la capitale, quel que soit l’engin, est proscrit par un arrêté du 20 janvier 1948 toujours en vigueur. Seules des dérogations exceptionnelles délivrées par la Direction générale de l’aviation civile (DGAC), après accord de la préfecture de police de Paris, peuvent les autoriser.
 

Concernant spécifiquement les drones, les règles sont définies par un arrêté du 11 avril 2012. Quelle que soit la taille de l’appareil, les vols sont totalement interdits au-dessus de Paris, comme dans toutes autres agglomérations. Là encore, il faut obtenir une dérogation auprès de la préfecture de police et de la DGAC pour pouvoir survoler des zones urbaines. De plus, les aéronefs ne sont pas autorisés à voler la nuit, y compris dans les zones autorisées de jour. Les personnes qui ne respectent pas ces règles, encourent jusqu’à un an de prison et 75 000 euros d’amende.